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Parcelle 2B075 000 B 229

Casevecchie (2B075), section B

Contenance
2,7 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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2B075 000 B 1822B075 000 B 1832B075 000 B 1842B075 000 B 1852B075 000 B 1862B075 000 B 1872B075 000 B 1882B075 000 B 1892B075 000 B 1902B075 000 B 1912B075 000 B 1922B075 000 B 1932B075 000 B 1942B075 000 B 1952B075 000 B 1972B075 000 B 2002B075 000 B 2052B075 000 B 2062B075 000 B 2172B075 000 B 2182B075 000 B 2192B075 000 B 2202B075 000 B 2212B075 000 B 2222B075 000 B 2232B075 000 B 2242B075 000 B 2252B075 000 B 2262B075 000 B 2272B075 000 B 2282B075 000 B 2292B075 000 B 2302B075 000 B 2312B075 000 B 2322B075 000 B 2332B075 000 B 2342B075 000 B 2352B075 000 B 2362B075 000 B 2372B075 000 B 2382B075 000 B 2392B075 000 B 2402B075 000 B 2412B075 000 B 2422B075 000 B 2432B075 000 B 2702B075 000 B 2712B075 000 B 2782B075 000 B 2802B075 000 B 2812B075 000 B 2822B075 000 B 2832B075 000 B 2842B075 000 B 2852B075 000 B 2862B075 000 B 2872B075 000 B 2882B075 000 B 2892B075 000 B 2902B075 000 B 2912B075 000 B 2922B075 000 B 3342B075 000 B 3352B075 000 B 3372B075 000 B 3382B075 000 B 3392B075 000 B 3402B075 000 B 3412B075 000 B 3422B075 000 B 3432B075 000 B 3442B075 000 B 3452B075 000 B 3462B075 000 B 3472B075 000 B 90022B075 000 B 9003
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
2B075 000 B 229 (2B0750000B0229)
Commune
Casevecchie (2B075)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
229
Surface cadastrale (contenance)
2,7 ha
Surface calculée
2,6 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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