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27 Casevecchie, 20270 Casevecchie

Parcelle 2B075 000 A 441 · section A

Contenance
1 740 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

2B075 000 A 1252B075 000 A 1262B075 000 A 1272B075 000 A 1282B075 000 A 1292B075 000 A 1302B075 000 A 1312B075 000 A 1322B075 000 A 1352B075 000 A 3892B075 000 A 3902B075 000 A 3912B075 000 A 3922B075 000 A 3932B075 000 A 3942B075 000 A 3952B075 000 A 3962B075 000 A 3982B075 000 A 4082B075 000 A 4092B075 000 A 4102B075 000 A 4112B075 000 A 4122B075 000 A 4132B075 000 A 4142B075 000 A 4152B075 000 A 4162B075 000 A 4172B075 000 A 4182B075 000 A 4192B075 000 A 4202B075 000 A 4212B075 000 A 4222B075 000 A 4232B075 000 A 4242B075 000 A 4252B075 000 A 4262B075 000 A 4272B075 000 A 4282B075 000 A 4292B075 000 A 4302B075 000 A 4312B075 000 A 4322B075 000 A 4332B075 000 A 4352B075 000 A 4362B075 000 A 4372B075 000 A 4382B075 000 A 4392B075 000 A 4402B075 000 A 4412B075 000 A 4422B075 000 A 4432B075 000 A 4442B075 000 A 4452B075 000 A 4462B075 000 A 4472B075 000 A 4512B075 000 A 4522B075 000 A 4532B075 000 A 4542B075 000 A 4552B075 000 A 4602B075 000 A 4642B075 000 A 4682B075 000 A 4692B075 000 A 4702B075 000 A 4712B075 000 A 6492B075 000 A 6502B075 000 A 6532B075 000 A 6542B075 000 A 6722B075 000 A 6732B075 000 A 6922B075 000 A 693
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
2 bâtiments
dont 1 à cheval sur d’autres parcelles ; logements comptés pour le bâtiment entier
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 6,8 m

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
2B075 000 A 441 (2B0750000A0441)
Commune
Casevecchie (2B075)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
441
Surface cadastrale (contenance)
1 740 m²
Surface calculée
1 660 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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