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Parcelle 2A196 000 C 1283

Orto (2A196), section C

Contenance
1 800 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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2A196 000 C 642A196 000 C 662A196 000 C 672A196 000 C 682A196 000 C 692A196 000 C 702A196 000 C 712A196 000 C 722A196 000 C 732A196 000 C 742A196 000 C 752A196 000 C 762A196 000 C 772A196 000 C 782A196 000 C 792A196 000 C 802A196 000 C 832A196 000 C 842A196 000 C 1362A196 000 C 1372A196 000 C 1382A196 000 C 1392A196 000 C 1412A196 000 C 1422A196 000 C 1432A196 000 C 1442A196 000 C 1452A196 000 C 1462A196 000 C 3102A196 000 C 3132A196 000 C 3152A196 000 C 3162A196 000 C 3182A196 000 C 3202A196 000 C 3212A196 000 C 3222A196 000 C 3232A196 000 C 3242A196 000 C 3252A196 000 C 11042A196 000 C 11082A196 000 C 11112A196 000 C 11122A196 000 C 11732A196 000 C 11742A196 000 C 11752A196 000 C 11762A196 000 C 11782A196 000 C 11802A196 000 C 11812A196 000 C 11832A196 000 C 11992A196 000 C 12002A196 000 C 12012A196 000 C 12032A196 000 C 12042A196 000 C 12052A196 000 C 12072A196 000 C 12122A196 000 C 12132A196 000 C 12142A196 000 C 12152A196 000 C 12302A196 000 C 12322A196 000 C 12332A196 000 C 12662A196 000 C 12782A196 000 C 12802A196 000 C 12812A196 000 C 12822A196 000 C 12832A196 000 C 12842A196 000 C 12872A196 000 C 12882A196 000 C 12972A196 000 C 12982A196 000 C 12992A196 000 C 13082A196 000 C 13092A196 000 C 13112A196 000 C 13122A196 000 C 13312A196 000 C 13332A196 000 C 13352A196 000 C 13492A196 000 C 13502A196 000 C 13512A196 000 C 1359
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
2A196 000 C 1283 (2A1960000C1283)
Commune
Orto (2A196)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
1283
Surface cadastrale (contenance)
1 800 m²
Surface calculée
1 779 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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