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Parcelle 2A196 000 C 1114

Orto (2A196), section C

Contenance
5 227 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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2A196 000 C 12A196 000 C 22A196 000 C 32A196 000 C 42A196 000 C 122A196 000 C 142A196 000 C 232A196 000 C 242A196 000 C 252A196 000 C 262A196 000 C 352A196 000 C 362A196 000 C 392A196 000 C 402A196 000 C 412A196 000 C 422A196 000 C 432A196 000 C 442A196 000 C 452A196 000 C 472A196 000 C 482A196 000 C 492A196 000 C 502A196 000 C 512A196 000 C 522A196 000 C 532A196 000 C 542A196 000 C 552A196 000 C 562A196 000 C 572A196 000 C 582A196 000 C 592A196 000 C 602A196 000 C 612A196 000 C 622A196 000 C 632A196 000 C 642A196 000 C 652A196 000 C 662A196 000 C 672A196 000 C 682A196 000 C 692A196 000 C 702A196 000 C 712A196 000 C 722A196 000 C 732A196 000 C 752A196 000 C 782A196 000 C 792A196 000 C 802A196 000 C 842A196 000 C 852A196 000 C 862A196 000 C 872A196 000 C 882A196 000 C 1462A196 000 C 5882A196 000 C 5902A196 000 C 11042A196 000 C 11062A196 000 C 11072A196 000 C 11082A196 000 C 11092A196 000 C 11102A196 000 C 11112A196 000 C 11122A196 000 C 11132A196 000 C 11142A196 000 C 11152A196 000 C 11162A196 000 C 11172A196 000 C 11182A196 000 C 11192A196 000 C 11322A196 000 C 11502A196 000 C 11572A196 000 C 11582A196 000 C 11592A196 000 C 11602A196 000 C 11612A196 000 C 11622A196 000 C 11632A196 000 C 11642A196 000 C 11652A196 000 C 11662A196 000 C 11752A196 000 C 12242A196 000 C 12512A196 000 C 12752A196 000 C 12762A196 000 C 12772A196 000 C 1288
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
2A196 000 C 1114 (2A1960000C1114)
Commune
Orto (2A196)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
1114
Surface cadastrale (contenance)
5 227 m²
Surface calculée
5 347 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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