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Parcelle 2A196 000 C 986

Orto (2A196), section C

Contenance
2,7 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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2A196 000 C 9782A196 000 C 9802A196 000 C 9812A196 000 C 9822A196 000 C 9832A196 000 C 9842A196 000 C 9852A196 000 C 9862A196 000 C 9872A196 000 C 9882A196 000 C 9892A196 000 C 9902A196 000 C 9912A196 000 C 9922A196 000 C 9932A196 000 C 9942A196 000 C 9952A196 000 C 9962A196 000 C 9972A196 000 C 9982A196 000 C 9992A196 000 C 10002A196 000 C 10012A196 000 C 10022A196 000 C 10032A196 000 C 10042A196 000 C 10052A196 000 C 10062A196 000 C 10072A196 000 C 10082A196 000 C 10092A196 000 C 10102A196 000 C 10112A196 000 C 10122A196 000 C 10132A196 000 C 10142A196 000 C 10152A196 000 C 10162A196 000 C 10172A196 000 C 10182A196 000 C 10212A196 000 C 10232A196 000 C 10242A196 000 C 10262A196 000 C 10272A196 000 C 10282A196 000 C 10292A196 000 C 10302A196 000 C 10312A196 000 C 10322A196 000 C 10332A196 000 C 10342A196 000 C 10372A196 000 C 10382A196 000 C 10392A196 000 C 10402A196 000 C 10412A196 000 C 10422A196 000 C 10432A196 000 C 10442A196 000 C 10452A196 000 C 10462A196 000 C 10472A196 000 C 10482A196 000 C 10492A196 000 C 10502A196 000 C 10512A196 000 C 10522A196 000 C 10532A196 000 C 10542A196 000 C 10552A196 000 C 10562A196 000 C 10572A196 000 C 10582A196 000 C 10592A196 000 C 10602A196 000 C 10612A196 000 C 10662A196 000 C 10672A196 000 C 10682A196 000 C 10692A196 000 C 10702A196 000 C 10712A196 000 C 10722A196 000 C 10732A196 000 C 10742A196 000 C 10752A196 000 C 1082
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
2A196 000 C 986 (2A1960000C0986)
Commune
Orto (2A196)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
986
Surface cadastrale (contenance)
2,7 ha
Surface calculée
2,7 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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