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Parcelle 2A196 000 C 647

Orto (2A196), section C

Contenance
2 448 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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2A196 000 C 72A196 000 C 5992A196 000 C 6002A196 000 C 6262A196 000 C 6272A196 000 C 6282A196 000 C 6292A196 000 C 6302A196 000 C 6312A196 000 C 6322A196 000 C 6332A196 000 C 6342A196 000 C 6352A196 000 C 6362A196 000 C 6372A196 000 C 6382A196 000 C 6392A196 000 C 6402A196 000 C 6412A196 000 C 6422A196 000 C 6432A196 000 C 6442A196 000 C 6452A196 000 C 6462A196 000 C 6472A196 000 C 6482A196 000 C 6492A196 000 C 6502A196 000 C 6512A196 000 C 6812A196 000 C 6832A196 000 C 6842A196 000 C 6852A196 000 C 6862A196 000 C 6872A196 000 C 6882A196 000 C 6892A196 000 C 6902A196 000 C 6912A196 000 C 6922A196 000 C 6932A196 000 C 6942A196 000 C 6952A196 000 C 6962A196 000 C 6972A196 000 C 6992A196 000 C 7002A196 000 C 7012A196 000 C 7332A196 000 C 7342A196 000 C 7412A196 000 C 7422A196 000 C 7432A196 000 C 7442A196 000 C 11172A196 000 C 11232A196 000 C 11242A196 000 C 11252A196 000 C 11532A196 000 C 11552A196 000 C 12192A196 000 C 12202A196 000 C 12952A196 000 C 1296
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
2A196 000 C 647 (2A1960000C0647)
Commune
Orto (2A196)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
647
Surface cadastrale (contenance)
2 448 m²
Surface calculée
2 488 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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