CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 2A196 000 C 484

Orto (2A196), section C

Contenance
868 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
2A196 000 C 3002A196 000 C 3822A196 000 C 3832A196 000 C 4592A196 000 C 4602A196 000 C 4612A196 000 C 4622A196 000 C 4632A196 000 C 4652A196 000 C 4662A196 000 C 4742A196 000 C 4752A196 000 C 4762A196 000 C 4772A196 000 C 4782A196 000 C 4792A196 000 C 4802A196 000 C 4812A196 000 C 4822A196 000 C 4832A196 000 C 4842A196 000 C 4852A196 000 C 4862A196 000 C 4872A196 000 C 4882A196 000 C 4892A196 000 C 4902A196 000 C 4912A196 000 C 4922A196 000 C 4932A196 000 C 4942A196 000 C 5052A196 000 C 5062A196 000 C 5072A196 000 C 5082A196 000 C 5092A196 000 C 5102A196 000 C 5112A196 000 C 5122A196 000 C 5132A196 000 C 5142A196 000 C 5152A196 000 C 5162A196 000 C 5172A196 000 C 5182A196 000 C 5192A196 000 C 5202A196 000 C 5212A196 000 C 5222A196 000 C 5232A196 000 C 1307
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
2A196 000 C 484 (2A1960000C0484)
Commune
Orto (2A196)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
484
Surface cadastrale (contenance)
868 m²
Surface calculée
920 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 2A196 000 C 483Parcelle suivante : 2A196 000 C 485