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Parcelle 2A196 000 C 440

Orto (2A196), section C

Contenance
1 600 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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2A196 000 C 3042A196 000 C 3322A196 000 C 3342A196 000 C 3352A196 000 C 3362A196 000 C 3372A196 000 C 3382A196 000 C 3392A196 000 C 3402A196 000 C 3412A196 000 C 3422A196 000 C 3432A196 000 C 3442A196 000 C 3452A196 000 C 3462A196 000 C 3472A196 000 C 3482A196 000 C 3492A196 000 C 3502A196 000 C 3512A196 000 C 3522A196 000 C 3532A196 000 C 3542A196 000 C 3552A196 000 C 3882A196 000 C 3892A196 000 C 3902A196 000 C 3912A196 000 C 3922A196 000 C 3932A196 000 C 3942A196 000 C 3952A196 000 C 3962A196 000 C 3972A196 000 C 3982A196 000 C 3992A196 000 C 4002A196 000 C 4012A196 000 C 4022A196 000 C 4032A196 000 C 4042A196 000 C 4052A196 000 C 4062A196 000 C 4072A196 000 C 4082A196 000 C 4092A196 000 C 4102A196 000 C 4112A196 000 C 4122A196 000 C 4132A196 000 C 4142A196 000 C 4152A196 000 C 4162A196 000 C 4172A196 000 C 4182A196 000 C 4192A196 000 C 4202A196 000 C 4212A196 000 C 4222A196 000 C 4232A196 000 C 4242A196 000 C 4252A196 000 C 4262A196 000 C 4272A196 000 C 4282A196 000 C 4292A196 000 C 4302A196 000 C 4312A196 000 C 4322A196 000 C 4332A196 000 C 4342A196 000 C 4352A196 000 C 4362A196 000 C 4372A196 000 C 4382A196 000 C 4392A196 000 C 4402A196 000 C 4412A196 000 C 4422A196 000 C 4432A196 000 C 4442A196 000 C 4452A196 000 C 4462A196 000 C 4472A196 000 C 4482A196 000 C 4492A196 000 C 4502A196 000 C 4512A196 000 C 4522A196 000 C 4532A196 000 C 4542A196 000 C 4552A196 000 C 4562A196 000 C 4642A196 000 C 4652A196 000 C 4662A196 000 C 4672A196 000 C 4682A196 000 C 4692A196 000 C 4702A196 000 C 4712A196 000 C 4722A196 000 C 4732A196 000 C 4742A196 000 C 4752A196 000 C 4762A196 000 C 4772A196 000 C 4792A196 000 C 4962A196 000 C 4972A196 000 C 10962A196 000 C 10972A196 000 C 11012A196 000 C 11522A196 000 C 11982A196 000 C 12672A196 000 C 12782A196 000 C 13012A196 000 C 13172A196 000 C 13192A196 000 C 13522A196 000 C 1355
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
2A196 000 C 440 (2A1960000C0440)
Commune
Orto (2A196)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
440
Surface cadastrale (contenance)
1 600 m²
Surface calculée
1 613 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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