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Parcelle 2A196 000 C 307

Orto (2A196), section C

Contenance
556 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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2A196 000 C 1512A196 000 C 1522A196 000 C 1532A196 000 C 1542A196 000 C 3002A196 000 C 3012A196 000 C 3022A196 000 C 3052A196 000 C 3062A196 000 C 3072A196 000 C 3082A196 000 C 3102A196 000 C 3152A196 000 C 3162A196 000 C 3182A196 000 C 3202A196 000 C 3212A196 000 C 3222A196 000 C 3232A196 000 C 3242A196 000 C 3252A196 000 C 3272A196 000 C 3292A196 000 C 3302A196 000 C 3312A196 000 C 3322A196 000 C 4562A196 000 C 11832A196 000 C 11842A196 000 C 11882A196 000 C 11932A196 000 C 11942A196 000 C 11952A196 000 C 11962A196 000 C 11982A196 000 C 11992A196 000 C 12002A196 000 C 12012A196 000 C 12072A196 000 C 12082A196 000 C 12092A196 000 C 12102A196 000 C 12122A196 000 C 12132A196 000 C 12142A196 000 C 12152A196 000 C 12172A196 000 C 12362A196 000 C 12372A196 000 C 12382A196 000 C 12442A196 000 C 12662A196 000 C 12672A196 000 C 12982A196 000 C 12992A196 000 C 13002A196 000 C 13012A196 000 C 13042A196 000 C 13072A196 000 C 13112A196 000 C 13122A196 000 C 13312A196 000 C 13322A196 000 C 13332A196 000 C 13342A196 000 C 13352A196 000 C 13362A196 000 C 13372A196 000 C 13442A196 000 C 13502A196 000 C 13512A196 000 C 13522A196 000 C 13542A196 000 C 13552A196 000 C 13562A196 000 C 13572A196 000 C 13592A196 000 C 13602A196 000 C 1361
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
2A196 000 C 307 (2A1960000C0307)
Commune
Orto (2A196)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
307
Surface cadastrale (contenance)
556 m²
Surface calculée
566 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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