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9 Cuddata di a Caserna, 20100 Grossa

Parcelle 2A129 000 B 662 · section B

Contenance
1 665 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

2A129 000 B 4072A129 000 B 4082A129 000 B 4092A129 000 B 4112A129 000 B 4122A129 000 B 4162A129 000 B 4172A129 000 B 4182A129 000 B 4192A129 000 B 4202A129 000 B 4212A129 000 B 4222A129 000 B 4242A129 000 B 4252A129 000 B 4262A129 000 B 4272A129 000 B 4282A129 000 B 4292A129 000 B 4302A129 000 B 4312A129 000 B 4322A129 000 B 4342A129 000 B 4352A129 000 B 4362A129 000 B 4382A129 000 B 4392A129 000 B 4402A129 000 B 4412A129 000 B 4422A129 000 B 4442A129 000 B 4472A129 000 B 4482A129 000 B 4962A129 000 B 4982A129 000 B 5012A129 000 B 5042A129 000 B 5052A129 000 B 5062A129 000 B 5072A129 000 B 5092A129 000 B 5172A129 000 B 5372A129 000 B 5512A129 000 B 5522A129 000 B 5592A129 000 B 5732A129 000 B 5742A129 000 B 5752A129 000 B 5822A129 000 B 5832A129 000 B 5952A129 000 B 5972A129 000 B 5982A129 000 B 5992A129 000 B 6002A129 000 B 6202A129 000 B 6212A129 000 B 6222A129 000 B 6532A129 000 B 6542A129 000 B 6602A129 000 B 6612A129 000 B 6622A129 000 B 6632A129 000 B 6642A129 000 B 6652A129 000 B 6662A129 000 B 6672A129 000 B 6682A129 000 B 669
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
dont 1 à cheval sur d’autres parcelles ; logements comptés pour le bâtiment entier
Hauteur à la gouttière
6,7 m

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
2A129 000 B 662 (2A1290000B0662)
Commune
Grossa (2A129)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
662
Surface cadastrale (contenance)
1 665 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
1 722 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (2A129_CC_20251120)

Parcelles voisines

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