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Parcelle 2A129 000 B 403

Grossa (2A129), section B

Contenance
678 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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2A129 000 B 3592A129 000 B 3602A129 000 B 3632A129 000 B 3642A129 000 B 3652A129 000 B 3662A129 000 B 3702A129 000 B 3712A129 000 B 4012A129 000 B 4022A129 000 B 4032A129 000 B 4042A129 000 B 4082A129 000 B 4112A129 000 B 4122A129 000 B 4132A129 000 B 4142A129 000 B 4162A129 000 B 4172A129 000 B 4182A129 000 B 4322A129 000 B 4342A129 000 B 5092A129 000 B 5482A129 000 B 5492A129 000 B 5912A129 000 B 5922A129 000 B 5952A129 000 B 5972A129 000 B 5982A129 000 B 5992A129 000 B 6002A129 000 B 6202A129 000 B 6212A129 000 B 6222A129 000 B 6282A129 000 B 6292A129 000 B 6302A129 000 B 6312A129 000 B 6652A129 000 B 6662A129 000 B 6902A129 000 B 692
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
2A129 000 B 403 (2A1290000B0403)
Commune
Grossa (2A129)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
403
Surface cadastrale (contenance)
678 m²
Surface calculée
679 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (2A129_CC_20251120)

Parcelles voisines

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