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Parcelle 2A092 000 D 409

Conca (2A092), section D

Contenance
830 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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2A092 000 D 3832A092 000 D 3842A092 000 D 3972A092 000 D 4012A092 000 D 4022A092 000 D 4032A092 000 D 4062A092 000 D 4072A092 000 D 4082A092 000 D 4092A092 000 D 4112A092 000 D 4122A092 000 D 4132A092 000 D 4142A092 000 D 4152A092 000 D 4162A092 000 D 4182A092 000 D 4192A092 000 D 4252A092 000 D 4262A092 000 D 4512A092 000 D 4522A092 000 D 4532A092 000 D 4552A092 000 D 4562A092 000 D 4572A092 000 D 4592A092 000 D 4602A092 000 D 4612A092 000 D 4622A092 000 D 4632A092 000 D 4892A092 000 D 7412A092 000 D 7422A092 000 D 7432A092 000 D 7442A092 000 D 7452A092 000 D 14842A092 000 D 14852A092 000 D 14882A092 000 D 14892A092 000 D 15492A092 000 D 1550
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
2A092 000 D 409 (2A0920000D0409)
Commune
Conca (2A092)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
409
Surface cadastrale (contenance)
830 m²
Surface calculée
863 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (2A09220071002)

Parcelles voisines

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