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Parcelle 2A092 000 C 404

Conca (2A092), section C

Contenance
4 705 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
2A092 000 C 3802A092 000 C 3812A092 000 C 3822A092 000 C 3832A092 000 C 3842A092 000 C 3852A092 000 C 3952A092 000 C 3962A092 000 C 3972A092 000 C 3982A092 000 C 3992A092 000 C 4002A092 000 C 4042A092 000 C 4052A092 000 C 4072A092 000 C 4112A092 000 C 4122A092 000 C 4432A092 000 C 8182A092 000 C 8192A092 000 C 8822A092 000 C 8832A092 000 C 8862A092 000 C 8912A092 000 C 8932A092 000 C 8942A092 000 C 8972A092 000 C 8982A092 000 C 8992A092 000 C 9002A092 000 C 9032A092 000 C 9042A092 000 C 9052A092 000 C 9062A092 000 C 10232A092 000 C 12342A092 000 C 12362A092 000 C 12382A092 000 C 12472A092 000 C 12482A092 000 C 12532A092 000 C 12632A092 000 C 12642A092 000 C 12662A092 000 C 12702A092 000 C 12712A092 000 C 12842A092 000 C 12852A092 000 C 12862A092 000 C 12872A092 000 C 14172A092 000 C 14182A092 000 C 14872A092 000 C 14882A092 000 C 14892A092 000 C 14902A092 000 C 14912A092 000 C 15482A092 000 C 15522A092 000 C 1553
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
4 bâtiments
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 6,4 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
2
Construction
1975 – 1999

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
2A092 000 C 404 (2A0920000C0404)
Commune
Conca (2A092)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
404
Surface cadastrale (contenance)
4 705 m²
Surface calculée
4 553 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (2A09220071002)

Parcelles voisines

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