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Parcelle 22015 000 ZE 296

Bréhand (22015), section ZE

Contenance
1 065 m²
Zone du PLU
UbZone urbaine (U)
22015 000 ZE 11922015 000 ZE 12022015 000 ZE 12922015 000 ZE 13022015 000 ZE 13122015 000 ZE 13222015 000 ZE 13322015 000 ZE 13622015 000 ZE 13722015 000 ZE 18222015 000 ZE 24322015 000 ZE 25322015 000 ZE 27522015 000 ZE 27622015 000 ZE 27722015 000 ZE 27822015 000 ZE 27922015 000 ZE 28022015 000 ZE 29622015 000 ZE 30522015 000 ZE 30622015 000 ZE 30722015 000 ZE 30822015 000 ZE 30922015 000 ZE 31922015 000 ZE 32022015 000 ZE 32222015 000 ZE 32322015 000 ZE 32422015 000 ZE 32522015 000 ZE 33422015 000 ZE 335
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Ub – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 22015_PLU_20260108

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Périmètre de droit de préemption urbain – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
22015 000 ZE 296 (22015000ZE0296)
Commune
Bréhand (22015)
Préfixe
000
Section
ZE
Numéro
296
Surface cadastrale (contenance)
1 065 m²
Surface calculée
1 069 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (22015_PLU_20260108)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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