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Parcelle 16368 000 C 776

Sers (16368), section C

Contenance
3 520 m²
Zone du PLU
UHbZone urbaine (U)
16368 000 C 65316368 000 C 65716368 000 C 65816368 000 C 65916368 000 C 66016368 000 C 66116368 000 C 66216368 000 C 66316368 000 C 66416368 000 C 66516368 000 C 66616368 000 C 66716368 000 C 66816368 000 C 66916368 000 C 67116368 000 C 67216368 000 C 67316368 000 C 67416368 000 C 67516368 000 C 67616368 000 C 67716368 000 C 71816368 000 C 71916368 000 C 72016368 000 C 72116368 000 C 72216368 000 C 72316368 000 C 72416368 000 C 72516368 000 C 72716368 000 C 75016368 000 C 75116368 000 C 75216368 000 C 75516368 000 C 75616368 000 C 75716368 000 C 76016368 000 C 76116368 000 C 76216368 000 C 76916368 000 C 77016368 000 C 77116368 000 C 77316368 000 C 77416368 000 C 77516368 000 C 77616368 000 C 77816368 000 C 77916368 000 C 78216368 000 C 78716368 000 C 81316368 000 C 81416368 000 C 86116368 000 C 94416368 000 C 94516368 000 C 94716368 000 C 95316368 000 C 95416368 000 C 102516368 000 C 104516368 000 C 104616368 000 C 105816368 000 C 106016368 000 C 107116368 000 C 107316368 000 C 107716368 000 C 109016368 000 C 109616368 000 C 111316368 000 C 111416368 000 C 111516368 000 C 116716368 000 C 119616368 000 C 119816368 000 C 120016368 000 C 120716368 000 C 120916368 000 C 122216368 000 C 122316368 000 C 122416368 000 C 122516368 000 C 122716368 000 C 123316368 000 C 123416368 000 C 123516368 000 C 127316368 000 C 127416368 000 C 128716368 000 C 128816368 000 C 1292
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UHb – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

65 % de la parcelle
Document : 200071827_PLUI_20260205

NS – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

35 % de la parcelle
Document : 200071827_PLUI_20260205

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
2 bâtiments
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 6,1 m
Niveaux
jusqu’à 1 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1975 – 1999

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
16368 000 C 776 (163680000C0776)
Commune
Sers (16368)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
776
Surface cadastrale (contenance)
3 520 m²
Surface calculée
3 505 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200071827_PLUI_20260205)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 16368 000 C 775Parcelle suivante : 16368 000 C 778