CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 16368 000 C 640

Sers (16368), section C

Contenance
4,8 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
Ouvrir dans la carte
16368 000 C 45016368 000 C 45116368 000 C 45216368 000 C 45316368 000 C 46016368 000 C 46116368 000 C 46216368 000 C 47116368 000 C 47216368 000 C 47316368 000 C 47416368 000 C 47516368 000 C 47616368 000 C 47716368 000 C 47916368 000 C 48016368 000 C 48116368 000 C 48216368 000 C 48316368 000 C 48416368 000 C 48516368 000 C 48616368 000 C 48716368 000 C 48816368 000 C 48916368 000 C 49016368 000 C 49116368 000 C 49216368 000 C 49616368 000 C 49716368 000 C 49916368 000 C 63816368 000 C 63916368 000 C 64016368 000 C 64116368 000 C 64216368 000 C 64316368 000 C 64416368 000 C 64516368 000 C 64716368 000 C 64816368 000 C 64916368 000 C 65016368 000 C 65116368 000 C 65216368 000 C 65316368 000 C 65416368 000 C 65516368 000 C 65616368 000 C 65716368 000 C 65816368 000 C 65916368 000 C 67116368 000 C 67216368 000 C 67316368 000 C 67416368 000 C 67516368 000 C 67616368 000 C 67716368 000 C 67816368 000 C 67916368 000 C 68116368 000 C 68216368 000 C 68516368 000 C 68616368 000 C 68716368 000 C 69016368 000 C 69116368 000 C 69216368 000 C 70916368 000 C 85416368 000 C 85516368 000 C 85716368 000 C 86116368 000 C 86216368 000 C 86316368 000 C 94816368 000 C 94916368 000 C 95216368 000 C 96316368 000 C 98816368 000 C 98916368 000 C 99016368 000 C 99116368 000 C 100516368 000 C 100616368 000 C 104516368 000 C 106116368 000 C 106216368 000 C 106316368 000 C 106416368 000 C 106516368 000 C 106616368 000 C 106716368 000 C 106816368 000 C 109016368 000 C 110416368 000 C 110516368 000 C 116916368 000 C 119216368 000 C 119316368 000 C 119516368 000 C 123216368 000 C 123316368 000 C 123416368 000 C 123516368 000 C 126516368 000 C 126616368 000 C 126716368 000 C 126816368 000 C 126916368 000 C 1270
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200071827_PLUI_20260205

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur protégé pour la richesse du sol ou du sous-sol
Secteur protégé en raison de la richesse du sol ou du sous-sol au titre de l'article R151-34 du Code de l'urbanisme – 92 % de la parcelle
Marais, tourbières et zones humides à préserver
Zone humide effective – 2 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (60 % de la parcelle), moyenne (40 %)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
16368 000 C 640 (163680000C0640)
Commune
Sers (16368)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
640
Surface cadastrale (contenance)
4,8 ha
Surface calculée
4,9 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200071827_PLUI_20260205)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 16368 000 C 639Parcelle suivante : 16368 000 C 641