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Parcelle 16368 000 C 442

Sers (16368), section C

Contenance
3,2 ha
Zone du PLU
NSZone naturelle et forestière (N)
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16368 000 C 27216368 000 C 36616368 000 C 36716368 000 C 36816368 000 C 36916368 000 C 37016368 000 C 37116368 000 C 37216368 000 C 37316368 000 C 37416368 000 C 37516368 000 C 37616368 000 C 40116368 000 C 40316368 000 C 40616368 000 C 41016368 000 C 41116368 000 C 41216368 000 C 41316368 000 C 41416368 000 C 41516368 000 C 41616368 000 C 42216368 000 C 42416368 000 C 42516368 000 C 42616368 000 C 42716368 000 C 42816368 000 C 42916368 000 C 43016368 000 C 43116368 000 C 43216368 000 C 43316368 000 C 43516368 000 C 43816368 000 C 44016368 000 C 44116368 000 C 44216368 000 C 44316368 000 C 44416368 000 C 44516368 000 C 44616368 000 C 44716368 000 C 44816368 000 C 45016368 000 C 45116368 000 C 46016368 000 C 46116368 000 C 46216368 000 C 56516368 000 C 56916368 000 C 57016368 000 C 57116368 000 C 65816368 000 C 68516368 000 C 68616368 000 C 70716368 000 C 70816368 000 C 70916368 000 C 71016368 000 C 71216368 000 C 73316368 000 C 86316368 000 C 86516368 000 C 86616368 000 C 89916368 000 C 92516368 000 C 92716368 000 C 93216368 000 C 93316368 000 C 93616368 000 C 98916368 000 C 99116368 000 C 99216368 000 C 99316368 000 C 99416368 000 C 99516368 000 C 99616368 000 C 99716368 000 C 99916368 000 C 100016368 000 C 104216368 000 C 106916368 000 C 110316368 000 C 110416368 000 C 110516368 000 C 110616368 000 C 110716368 000 C 110816368 000 C 110916368 000 C 111016368 000 C 111116368 000 C 111216368 000 C 113216368 000 C 113816368 000 C 113916368 000 C 117116368 000 C 117216368 000 C 118316368 000 C 118616368 000 C 1246
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

NS – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200071827_PLUI_20260205

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur protégé pour la richesse du sol ou du sous-sol
Secteur protégé en raison de la richesse du sol ou du sous-sol au titre de l'article R151-34 du Code de l'urbanisme – 34 % de la parcelle
Marais, tourbières et zones humides à préserver
Zone humide effective – 3 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Gisement préhistorique – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (99 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
16368 000 C 442 (163680000C0442)
Commune
Sers (16368)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
442
Surface cadastrale (contenance)
3,2 ha
Surface calculée
3,3 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200071827_PLUI_20260205)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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