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Parcelle 16368 000 B 502

Sers (16368), section B

Contenance
5 280 m²
Zone du PLU
ApZone agricole (A)
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16368 000 B 616368 000 B 39116368 000 B 39216368 000 B 39516368 000 B 40016368 000 B 45116368 000 B 45216368 000 B 45316368 000 B 45516368 000 B 45616368 000 B 45716368 000 B 45816368 000 B 46216368 000 B 46316368 000 B 46416368 000 B 46516368 000 B 46716368 000 B 46816368 000 B 46916368 000 B 47216368 000 B 47316368 000 B 47416368 000 B 47616368 000 B 47716368 000 B 47816368 000 B 48516368 000 B 48616368 000 B 48716368 000 B 49916368 000 B 50016368 000 B 50116368 000 B 50216368 000 B 51616368 000 B 51716368 000 B 51816368 000 B 51916368 000 B 52016368 000 B 52116368 000 B 52216368 000 B 52316368 000 B 52416368 000 B 52516368 000 B 52616368 000 B 52716368 000 B 87216368 000 B 89716368 000 B 96616368 000 B 96716368 000 B 96816368 000 B 102816368 000 B 103316368 000 B 107416368 000 B 113716368 000 B 113816368 000 B 156716368 000 B 157016368 000 B 157116368 000 B 157216368 000 B 157616368 000 B 1577
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Ap – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200071827_PLUI_20260205

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Élément de paysage à préserver (écologie)
Haie et alignement d'arbres au titre du L151-23 du Code de l'Urbanisme – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
16368 000 B 502 (163680000B0502)
Commune
Sers (16368)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
502
Surface cadastrale (contenance)
5 280 m²
Surface calculée
5 334 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200071827_PLUI_20260205)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 16368 000 B 501Parcelle suivante : 16368 000 B 504