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Parcelle 16059 000 ZC 44

Brettes (16059), section ZC

Contenance
2 980 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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16059 000 ZC 2116059 000 ZC 2416059 000 ZC 2516059 000 ZC 2816059 000 ZC 2916059 000 ZC 3016059 000 ZC 3116059 000 ZC 3416059 000 ZC 3516059 000 ZC 3616059 000 ZC 3716059 000 ZC 3816059 000 ZC 3916059 000 ZC 4016059 000 ZC 4116059 000 ZC 4216059 000 ZC 4316059 000 ZC 4416059 000 ZC 4516059 000 ZC 4616059 000 ZC 4716059 000 ZC 4816059 000 ZC 4916059 000 ZC 5216059 000 ZC 5316059 000 ZC 5416059 000 ZC 9316059 000 ZC 9416059 000 ZC 9516059 000 ZC 12816059 000 ZC 12916059 000 ZC 13016059 000 ZC 13116059 000 ZC 13216059 000 ZC 13316059 000 ZC 13416059 000 ZC 13516059 000 ZC 13616059 000 ZC 13716059 000 ZC 13816059 000 ZC 13916059 000 ZC 14016059 000 ZC 15016059 000 ZC 15116059 000 ZC 15316059 000 ZC 154
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (39 % de la parcelle), faible (38 %)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
16059 000 ZC 44 (16059000ZC0044)
Commune
Brettes (16059)
Préfixe
000
Section
ZC
Numéro
44
Surface cadastrale (contenance)
2 980 m²
Surface calculée
2 888 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (16059_CC_20240822)

Parcelles voisines

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