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Parcelle 16059 000 AC 1

Brettes (16059), section AC

Contenance
1,2 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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16059 000 AC 116059 000 AC 216059 000 AC 316059 000 AC 416059 000 AC 516059 000 AC 716059 000 AC 816059 000 AC 916059 000 AC 1016059 000 AC 1316059 000 AC 1416059 000 AC 1516059 000 AC 1616059 000 AC 1716059 000 AC 1816059 000 AC 1916059 000 AC 2016059 000 AC 2116059 000 AC 2416059 000 AC 2516059 000 AC 4216059 000 AC 4316059 000 AC 4916059 000 AC 5116059 000 AC 5216059 000 AC 5316059 000 AC 5416059 000 AC 5516059 000 AC 5616059 000 AC 5716059 000 AC 5816059 000 AC 6016059 000 AC 6216059 000 AC 6416059 000 AC 6516059 000 AC 6616059 000 AC 6716059 000 AC 6816059 000 AC 6916059 000 AC 7016059 000 AC 7116059 000 AC 7216059 000 AC 7316059 000 AC 7416059 000 AC 7816059 000 AC 7916059 000 AC 8016059 000 AC 8316059 000 AC 8416059 000 AC 8516059 000 AC 8616059 000 AC 8716059 000 AC 8816059 000 AC 8916059 000 AC 9016059 000 AC 9116059 000 AC 9216059 000 AC 9416059 000 AC 9516059 000 AC 9816059 000 AC 9916059 000 AC 10216059 000 AC 103
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
16059 000 AC 1 (16059000AC0001)
Commune
Brettes (16059)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
1
Surface cadastrale (contenance)
1,2 ha
Surface calculée
1,2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (16059_CC_20240822)

Parcelles voisines

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