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Parcelle 15070 000 C 161

Fontanges (15070), section C

Contenance
10,5 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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15070 000 C 7615070 000 C 7715070 000 C 7915070 000 C 8015070 000 C 8115070 000 C 8615070 000 C 8715070 000 C 8915070 000 C 9015070 000 C 9115070 000 C 9315070 000 C 9415070 000 C 9515070 000 C 9715070 000 C 9915070 000 C 10115070 000 C 10215070 000 C 10415070 000 C 10515070 000 C 10615070 000 C 10715070 000 C 10815070 000 C 10915070 000 C 11015070 000 C 11115070 000 C 11215070 000 C 11315070 000 C 11415070 000 C 11515070 000 C 11715070 000 C 11815070 000 C 11915070 000 C 15415070 000 C 15515070 000 C 15615070 000 C 15715070 000 C 15915070 000 C 16115070 000 C 16215070 000 C 16315070 000 C 16515070 000 C 16615070 000 C 16715070 000 C 16815070 000 C 17215070 000 C 17315070 000 C 17415070 000 C 17615070 000 C 17715070 000 C 18015070 000 C 18215070 000 C 18415070 000 C 18515070 000 C 18715070 000 C 18915070 000 C 19015070 000 C 19215070 000 C 19415070 000 C 20415070 000 C 20615070 000 C 20715070 000 C 20815070 000 C 20915070 000 C 21015070 000 C 21715070 000 C 21815070 000 C 21915070 000 C 22015070 000 C 22115070 000 C 22215070 000 C 22515070 000 C 22615070 000 C 23115070 000 C 23215070 000 C 23315070 000 C 23415070 000 C 235
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (98 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
15070 000 C 161 (150700000C0161)
Commune
Fontanges (15070)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
161
Surface cadastrale (contenance)
10,5 ha
Surface calculée
10,6 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan d’occupation des sols (POS) (15268_20010406)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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