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Parcelle 15070 000 B 941

Fontanges (15070), section B

Contenance
396 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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15070 000 B 6115070 000 B 6315070 000 B 6415070 000 B 6715070 000 B 7215070 000 B 7415070 000 B 7515070 000 B 7615070 000 B 7815070 000 B 8115070 000 B 8215070 000 B 8415070 000 B 18415070 000 B 18615070 000 B 18815070 000 B 18915070 000 B 19015070 000 B 19115070 000 B 19215070 000 B 19515070 000 B 19615070 000 B 19715070 000 B 19915070 000 B 20015070 000 B 20115070 000 B 20215070 000 B 20315070 000 B 22415070 000 B 22615070 000 B 22715070 000 B 22815070 000 B 22915070 000 B 23015070 000 B 23115070 000 B 23215070 000 B 23315070 000 B 23415070 000 B 23615070 000 B 23815070 000 B 23915070 000 B 24015070 000 B 24115070 000 B 24215070 000 B 24315070 000 B 24415070 000 B 24515070 000 B 24715070 000 B 24815070 000 B 25115070 000 B 25315070 000 B 25515070 000 B 25615070 000 B 25815070 000 B 65815070 000 B 65915070 000 B 66815070 000 B 67015070 000 B 67115070 000 B 67815070 000 B 68115070 000 B 68215070 000 B 70815070 000 B 71215070 000 B 71515070 000 B 76115070 000 B 76215070 000 B 76715070 000 B 76815070 000 B 76915070 000 B 77015070 000 B 77115070 000 B 77215070 000 B 81415070 000 B 81615070 000 B 82115070 000 B 82215070 000 B 82315070 000 B 82415070 000 B 82515070 000 B 82615070 000 B 82715070 000 B 82815070 000 B 82915070 000 B 83015070 000 B 83215070 000 B 85115070 000 B 85215070 000 B 85315070 000 B 85415070 000 B 85515070 000 B 85615070 000 B 86215070 000 B 93815070 000 B 93915070 000 B 94015070 000 B 94115070 000 B 94215070 000 B 104215070 000 B 104315070 000 B 104415070 000 B 104515070 000 B 106115070 000 B 106615070 000 B 107315070 000 B 107415070 000 B 108315070 000 B 108415070 000 B 108515070 000 B 109015070 000 B 109115070 000 B 109215070 000 B 109315070 000 B 109515070 000 B 109815070 000 B 1099
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Site patrimonial remarquable
Site patrimonial remarquable de Fontanges – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
dont 1 à cheval sur d’autres parcelles ; logements comptés pour le bâtiment entier
Hauteur à la gouttière
4,6 m

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
15070 000 B 941 (150700000B0941)
Commune
Fontanges (15070)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
941
Surface cadastrale (contenance)
396 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
414 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan d’occupation des sols (POS) (15268_20010406)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 15070 000 B 940Parcelle suivante : 15070 000 B 942