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Parcelle 15070 000 B 840

Fontanges (15070), section B

Contenance
1,2 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
15070 000 B 14015070 000 B 14315070 000 B 14415070 000 B 14515070 000 B 14915070 000 B 15015070 000 B 46315070 000 B 46715070 000 B 46815070 000 B 46915070 000 B 47015070 000 B 47115070 000 B 47215070 000 B 47415070 000 B 47515070 000 B 47615070 000 B 47715070 000 B 47815070 000 B 47915070 000 B 48015070 000 B 62915070 000 B 63015070 000 B 63115070 000 B 63215070 000 B 63315070 000 B 63415070 000 B 63615070 000 B 63715070 000 B 64015070 000 B 64115070 000 B 64215070 000 B 64315070 000 B 64415070 000 B 64515070 000 B 64615070 000 B 65115070 000 B 65215070 000 B 65315070 000 B 67315070 000 B 67415070 000 B 67515070 000 B 67615070 000 B 68015070 000 B 68815070 000 B 69115070 000 B 69215070 000 B 69315070 000 B 69415070 000 B 70015070 000 B 70115070 000 B 70215070 000 B 70315070 000 B 70415070 000 B 70515070 000 B 76315070 000 B 80615070 000 B 80715070 000 B 81015070 000 B 81115070 000 B 83915070 000 B 84015070 000 B 84315070 000 B 1047
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Site patrimonial remarquable
Site patrimonial remarquable de Fontanges – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (99 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
15070 000 B 840 (150700000B0840)
Commune
Fontanges (15070)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
840
Surface cadastrale (contenance)
1,2 ha
Surface calculée
1,2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan d’occupation des sols (POS) (15268_20010406)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 15070 000 B 839Parcelle suivante : 15070 000 B 843