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Parcelle 15070 000 B 165

Fontanges (15070), section B

Contenance
277 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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15070 000 B 10115070 000 B 10515070 000 B 12315070 000 B 12415070 000 B 12615070 000 B 12715070 000 B 14015070 000 B 14115070 000 B 14215070 000 B 14315070 000 B 14415070 000 B 14515070 000 B 14615070 000 B 14715070 000 B 14815070 000 B 15515070 000 B 15615070 000 B 15715070 000 B 15815070 000 B 16115070 000 B 16215070 000 B 16315070 000 B 16415070 000 B 16515070 000 B 16615070 000 B 16715070 000 B 16815070 000 B 16915070 000 B 17015070 000 B 17115070 000 B 17315070 000 B 17415070 000 B 17515070 000 B 17715070 000 B 17915070 000 B 18415070 000 B 21015070 000 B 66015070 000 B 67815070 000 B 68515070 000 B 71015070 000 B 75915070 000 B 76015070 000 B 91615070 000 B 91715070 000 B 104015070 000 B 1041
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Site patrimonial remarquable
Site patrimonial remarquable de Fontanges – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
15070 000 B 165 (150700000B0165)
Commune
Fontanges (15070)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
165
Surface cadastrale (contenance)
277 m²
Surface calculée
299 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan d’occupation des sols (POS) (15268_20010406)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 15070 000 B 164Parcelle suivante : 15070 000 B 166