Parcelle 13076 000 BV 91
Plan-d'Orgon (13076), section BV
- Contenance
- 6 587 m²
- Zone du PLU
- NZone naturelle et forestière (N)
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)
Comprendre les informations de la carte
Zonage du PLU
N – Zone naturelle et forestière (N)
Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.
100 % de la parcelle
Document : 13076_PLU_20260127
Adresses
Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.
Prescriptions du PLU
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Informations du PLU
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
- Projet de plan de prévention des risques
- Aléa feu de forêt - niveau faible à exceptionnel (cf. annexe Risque) – 91 % de la parcelle
Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme
Servitudes d’utilité publique
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Risques
Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.
Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.
- Retrait-gonflement des argiles
- Exposition forte (100 % de la parcelle)
- Plan de prévention des risques
- Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
- Zone de sismicité
- Zone 3 (modérée)
- Potentiel radon
- Catégorie 1 (faible)
Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)
Identification
- Référence cadastrale
- 13076 000 BV 91 (13076000BV0091)
- Commune
- Plan-d'Orgon (13076)
- Préfixe
- 000
- Section
- BV
- Numéro
- 91
- Surface cadastrale (contenance)
- 6 587 m²
- Surface calculée
- 6 583 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.
Urbanisme de la commune
- Document d’urbanisme
- Plan local d’urbanisme (PLU) (13076_PLU_20260127)
Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :
- Zone agricole (A) (72 %)
- Zone naturelle et forestière (N) (15 %)
- Zone urbaine (U) (13 %)
- Zone à urbaniser fermée (AUs) (0 %)
Parcelles voisines
- 13076 000 BV 70 – 38 Impasse du Soustet, 13750 Plan-d'Orgon
- 13076 000 BV 72
- 13076 000 BV 80 – 111 Impasse du Soustet, 13750 Plan-d'Orgon
- 13076 000 BV 85 – 475 Chemin de Bouscaron, 13750 Plan-d'Orgon
- 13076 000 BV 88
- 13076 000 BV 89
- 13076 000 BV 90
- 13076 000 BV 117 – 111 Impasse du Soustet, 13750 Plan-d'Orgon
- 13076 000 BV 196 – 23 Lotissement les Alpilles, 13750 Plan-d'Orgon
- 13076 000 BV 199 – 17 Lotissement les Alpilles, 13750 Plan-d'Orgon
- 13076 000 BV 200 – 15 Lotissement les Alpilles, 13750 Plan-d'Orgon
- 13076 000 BV 201 – 13 Lotissement les Alpilles, 13750 Plan-d'Orgon
- 13076 000 BV 202 – 11 Lotissement les Alpilles, 13750 Plan-d'Orgon
- 13076 000 BV 204
- 13076 000 BV 209 – 639 Chemin de Bouscaron, 13750 Plan-d'Orgon
- 13076 000 BV 210 – 475 Chemin de Bouscaron, 13750 Plan-d'Orgon
Parcelle précédente : 13076 000 BV 90Parcelle suivante : 13076 000 BV 97 – 1054 Route de Marseille, 13750 Plan-d'Orgon