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1353 Route d’Avignon, 13750 Plan-d'Orgon

Parcelle 13076 000 BO 63 · section BO

Contenance
4 133 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

13076 000 BO 2713076 000 BO 2813076 000 BO 2913076 000 BO 3013076 000 BO 3113076 000 BO 3213076 000 BO 3313076 000 BO 3513076 000 BO 3613076 000 BO 4213076 000 BO 4313076 000 BO 4413076 000 BO 4513076 000 BO 4613076 000 BO 4713076 000 BO 4813076 000 BO 4913076 000 BO 5013076 000 BO 5413076 000 BO 5513076 000 BO 5813076 000 BO 6013076 000 BO 6313076 000 BO 6713076 000 BO 6813076 000 BO 6913076 000 BO 7013076 000 BO 7113076 000 BO 7213076 000 BO 7313076 000 BO 7413076 000 BO 8013076 000 BO 8913076 000 BO 9013076 000 BO 9313076 000 BO 9513076 000 BO 9613076 000 BO 9713076 000 BO 9813076 000 BO 10013076 000 BO 10213076 000 BO 10313076 000 BO 10413076 000 BO 10613076 000 BO 10713076 000 BO 10813076 000 BO 10913076 000 BO 11013076 000 BO 11113076 000 BO 11213076 000 BO 11313076 000 BO 11413076 000 BO 11513076 000 BO 11613076 000 BO 11713076 000 BO 11813076 000 BO 11913076 000 BO 12013076 000 BO 12113076 000 BO 12213076 000 BO 12313076 000 BO 12413076 000 BO 12513076 000 BO 12613076 000 BO 12713076 000 BO 12813076 000 BO 12913076 000 BO 13013076 000 BO 13113076 000 BO 13213076 000 BO 13313076 000 BO 13413076 000 BO 135
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 13076_PLU_20260127

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Agricole
Hauteur à la gouttière
6,9 m

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
13076 000 BO 63 (13076000BO0063)
Commune
Plan-d'Orgon (13076)
Préfixe
000
Section
BO
Numéro
63
Surface cadastrale (contenance)
4 133 m²
Surface calculée
4 151 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (13076_PLU_20260127)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 13076 000 BO 60Parcelle suivante : 13076 000 BO 67 – 1413 Route d’Avignon, 13750 Plan-d'Orgon