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Parcelle 13076 000 AP 322

Plan-d'Orgon (13076), section AP

Contenance
4 356 m²
Zone du PLU
UEZone urbaine (U)
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13076 000 AP 613076 000 AP 1313076 000 AP 1613076 000 AP 6713076 000 AP 6813076 000 AP 7113076 000 AP 10213076 000 AP 10313076 000 AP 10413076 000 AP 10513076 000 AP 10613076 000 AP 10713076 000 AP 10813076 000 AP 10913076 000 AP 13713076 000 AP 14713076 000 AP 14813076 000 AP 17113076 000 AP 17513076 000 AP 17613076 000 AP 17713076 000 AP 17813076 000 AP 17913076 000 AP 18013076 000 AP 19613076 000 AP 19713076 000 AP 19813076 000 AP 22313076 000 AP 23313076 000 AP 23413076 000 AP 23513076 000 AP 23613076 000 AP 23813076 000 AP 24013076 000 AP 27913076 000 AP 28013076 000 AP 28213076 000 AP 28313076 000 AP 28413076 000 AP 28613076 000 AP 28913076 000 AP 29013076 000 AP 29113076 000 AP 29213076 000 AP 29313076 000 AP 29513076 000 AP 29613076 000 AP 29713076 000 AP 29813076 000 AP 29913076 000 AP 30013076 000 AP 30113076 000 AP 30213076 000 AP 30413076 000 AP 30513076 000 AP 30613076 000 AP 30713076 000 AP 30813076 000 AP 30913076 000 AP 31013076 000 AP 31113076 000 AP 31213076 000 AP 31313076 000 AP 31413076 000 AP 31613076 000 AP 31713076 000 AP 31813076 000 AP 31913076 000 AP 32013076 000 AP 32213076 000 AP 32413076 000 AP 32513076 000 AP 32613076 000 AP 32713076 000 AP 33313076 000 AP 33413076 000 AP 33513076 000 AP 336
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UE – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 13076_PLU_20260127

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
2 bâtiments
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 6 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
4
Construction
1975 – 1999

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPR inondation de Plan d’Orgon (bassin de la Durance – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
13076 000 AP 322 (13076000AP0322)
Commune
Plan-d'Orgon (13076)
Préfixe
000
Section
AP
Numéro
322
Surface cadastrale (contenance)
4 356 m²
Surface calculée
4 388 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (13076_PLU_20260127)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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