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Parcelle 12077 000 AC 176

Cornus (12077), section AC

Contenance
597 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
12077 000 AC 4112077 000 AC 8212077 000 AC 8312077 000 AC 8412077 000 AC 8512077 000 AC 8712077 000 AC 8812077 000 AC 8912077 000 AC 9012077 000 AC 9112077 000 AC 9212077 000 AC 9312077 000 AC 9412077 000 AC 9512077 000 AC 9612077 000 AC 9712077 000 AC 9812077 000 AC 10312077 000 AC 10412077 000 AC 10712077 000 AC 10812077 000 AC 11112077 000 AC 11212077 000 AC 11312077 000 AC 11412077 000 AC 11512077 000 AC 11712077 000 AC 11812077 000 AC 12412077 000 AC 13412077 000 AC 14612077 000 AC 15112077 000 AC 15212077 000 AC 15412077 000 AC 15512077 000 AC 15912077 000 AC 16112077 000 AC 16212077 000 AC 17012077 000 AC 17212077 000 AC 17312077 000 AC 17612077 000 AC 17712077 000 AC 17812077 000 AC 17912077 000 AC 180
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 241200906_PLUi_20250930

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité interdite (environnement, risques, intérêt général)
Périmètres de réciprocité des bâtiments agricoles existants – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
12077 000 AC 176 (12077000AC0176)
Commune
Cornus (12077)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
176
Surface cadastrale (contenance)
597 m²
Surface calculée
597 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (241200906_PLUi_20250930)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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