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Parcelle 12077 000 AC 3

Cornus (12077), section AC

Contenance
1,2 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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12077 000 AC 112077 000 AC 212077 000 AC 312077 000 AC 412077 000 AC 512077 000 AC 612077 000 AC 712077 000 AC 812077 000 AC 912077 000 AC 1012077 000 AC 1112077 000 AC 1312077 000 AC 1412077 000 AC 1612077 000 AC 1812077 000 AC 1912077 000 AC 2012077 000 AC 2112077 000 AC 2212077 000 AC 2512077 000 AC 2612077 000 AC 2712077 000 AC 2812077 000 AC 2912077 000 AC 3012077 000 AC 3112077 000 AC 3212077 000 AC 3312077 000 AC 3512077 000 AC 3612077 000 AC 3712077 000 AC 3812077 000 AC 3912077 000 AC 4012077 000 AC 4112077 000 AC 4512077 000 AC 4612077 000 AC 4712077 000 AC 4812077 000 AC 4912077 000 AC 5012077 000 AC 5112077 000 AC 5212077 000 AC 5312077 000 AC 5412077 000 AC 5512077 000 AC 5612077 000 AC 5812077 000 AC 5912077 000 AC 6012077 000 AC 6112077 000 AC 6212077 000 AC 6312077 000 AC 7212077 000 AC 7312077 000 AC 8612077 000 AC 8712077 000 AC 12912077 000 AC 13012077 000 AC 13112077 000 AC 13212077 000 AC 13612077 000 AC 13712077 000 AC 14412077 000 AC 14512077 000 AC 14812077 000 AC 15012077 000 AC 16012077 000 AC 16412077 000 AC 16512077 000 AC 16612077 000 AC 16712077 000 AC 16812077 000 AC 17412077 000 AC 175
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

61 % de la parcelle
Document : 241200906_PLUi_20250930

Ap – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

39 % de la parcelle
Document : 241200906_PLUi_20250930

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
12077 000 AC 3 (12077000AC0003)
Commune
Cornus (12077)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
3
Surface cadastrale (contenance)
1,2 ha
Surface calculée
1,2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (241200906_PLUi_20250930)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 12077 000 AC 2Parcelle suivante : 12077 000 AC 4