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110 Rue François Jean, 11570 Cavanac

Parcelle 11085 000 AN 346 · section AN

Contenance
1 131 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

11085 000 AN 211085 000 AN 2111085 000 AN 2211085 000 AN 2311085 000 AN 2411085 000 AN 2511085 000 AN 2611085 000 AN 2711085 000 AN 2911085 000 AN 3011085 000 AN 3311085 000 AN 3411085 000 AN 3511085 000 AN 3611085 000 AN 4011085 000 AN 9311085 000 AN 9411085 000 AN 9511085 000 AN 9711085 000 AN 9811085 000 AN 9911085 000 AN 10011085 000 AN 10111085 000 AN 10211085 000 AN 10311085 000 AN 10411085 000 AN 10511085 000 AN 10611085 000 AN 10711085 000 AN 10811085 000 AN 10911085 000 AN 11011085 000 AN 11111085 000 AN 11211085 000 AN 11311085 000 AN 11411085 000 AN 11511085 000 AN 11611085 000 AN 11711085 000 AN 11811085 000 AN 11911085 000 AN 12011085 000 AN 12111085 000 AN 12211085 000 AN 12311085 000 AN 12411085 000 AN 13311085 000 AN 13411085 000 AN 29311085 000 AN 29411085 000 AN 29511085 000 AN 29611085 000 AN 29711085 000 AN 29811085 000 AN 29911085 000 AN 30011085 000 AN 30111085 000 AN 30211085 000 AN 30311085 000 AN 30411085 000 AN 30511085 000 AN 30711085 000 AN 34211085 000 AN 34611085 000 AN 34711085 000 AN 35811085 000 AN 36611085 000 AN 36711085 000 AN 36911085 000 AN 37011085 000 AN 37111085 000 AN 37411085 000 AN 37511085 000 AN 37611085 000 AN 377
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Château – 100 % de la parcelle
Monument historique et ses abords
Eglise Saint-Pierre – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
3 bâtiments
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 13,1 m
Niveaux
jusqu’à 1 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1950 – 1974

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
11085 000 AN 346 (11085000AN0346)
Commune
Cavanac (11085)
Préfixe
000
Section
AN
Numéro
346
Surface cadastrale (contenance)
1 131 m²
Surface calculée
1 135 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 11085 000 AN 345 – 86 bis Rue du Gers, 11570 CavanacParcelle suivante : 11085 000 AN 347