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Parcelle 10094 000 YV 59

Chavanges (10094), section YV

Contenance
3,5 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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10094 000 YV 110094 000 YV 210094 000 YV 310094 000 YV 410094 000 YV 510094 000 YV 610094 000 YV 710094 000 YV 810094 000 YV 910094 000 YV 1010094 000 YV 1210094 000 YV 1310094 000 YV 1410094 000 YV 1510094 000 YV 1610094 000 YV 3410094 000 YV 3610094 000 YV 3710094 000 YV 3810094 000 YV 3910094 000 YV 4010094 000 YV 4110094 000 YV 4210094 000 YV 4310094 000 YV 4410094 000 YV 4510094 000 YV 4710094 000 YV 4810094 000 YV 4910094 000 YV 5210094 000 YV 5310094 000 YV 5410094 000 YV 5510094 000 YV 5610094 000 YV 5710094 000 YV 5810094 000 YV 5910094 000 YV 6010094 000 YV 6110094 000 YV 6210094 000 YV 6410094 000 YV 7110094 000 YV 7210094 000 YV 7310094 000 YV 7410094 000 YV 7510094 000 YV 7610094 000 YV 7710094 000 YV 7810094 000 YV 7910094 000 YV 8010094 000 YV 8110094 000 YV 8210094 000 YV 8310094 000 YV 8410094 000 YV 8510094 000 YV 8610094 000 YV 8710094 000 YV 8810094 000 YV 8910094 000 YV 9010094 000 YV 9110094 000 YV 9210094 000 YV 9310094 000 YV 9410094 000 YV 9510094 000 YV 9610094 000 YV 9710094 000 YV 9810094 000 YV 9910094 000 YV 10010094 000 YV 10110094 000 YV 10210094 000 YV 10310094 000 YV 10410094 000 YV 10510094 000 YV 10610094 000 YV 10710094 000 YV 10810094 000 YV 10910094 000 YV 11010094 000 YV 11110094 000 YV 11210094 000 YV 11310094 000 YV 11410094 000 YV 115
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
10094 000 YV 59 (10094000YV0059)
Commune
Chavanges (10094)
Préfixe
000
Section
YV
Numéro
59
Surface cadastrale (contenance)
3,5 ha Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
3,5 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200066892_PLUI_20210930)

Parcelles voisines

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