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Parcelle 10009 000 B 979

Arrelles (10009), section B

Contenance
893 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
10009 000 B 9910009 000 B 10010009 000 B 10510009 000 B 10610009 000 B 10710009 000 B 10810009 000 B 10910009 000 B 11010009 000 B 11110009 000 B 11410009 000 B 11510009 000 B 11610009 000 B 11710009 000 B 18210009 000 B 22710009 000 B 22910009 000 B 23210009 000 B 23310009 000 B 23410009 000 B 23510009 000 B 23610009 000 B 23710009 000 B 23810009 000 B 23910009 000 B 24010009 000 B 24210009 000 B 24310009 000 B 24410009 000 B 24510009 000 B 24610009 000 B 35110009 000 B 35210009 000 B 84010009 000 B 84510009 000 B 84610009 000 B 84710009 000 B 89710009 000 B 91210009 000 B 91310009 000 B 91910009 000 B 97110009 000 B 97910009 000 B 99410009 000 B 100310009 000 B 100610009 000 B 100710009 000 B 100810009 000 B 102510009 000 B 102710009 000 B 1028
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
10009 000 B 979 (100090000B0979)
Commune
Arrelles (10009)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
979
Surface cadastrale (contenance)
893 m²
Surface calculée
940 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 10009 000 B 976 – 1 Place de la Mairie, 10340 ArrellesParcelle suivante : 10009 000 B 980