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Parcelle 10009 000 B 930

Arrelles (10009), section B

Contenance
2 181 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
10009 000 B 16410009 000 B 16510009 000 B 16610009 000 B 16710009 000 B 16810009 000 B 16910009 000 B 17010009 000 B 17810009 000 B 17910009 000 B 18010009 000 B 18610009 000 B 18910009 000 B 19010009 000 B 19110009 000 B 19210009 000 B 19310009 000 B 19410009 000 B 19510009 000 B 19710009 000 B 19810009 000 B 19910009 000 B 20210009 000 B 20410009 000 B 20510009 000 B 20610009 000 B 21110009 000 B 21210009 000 B 21310009 000 B 21410009 000 B 25010009 000 B 85710009 000 B 92410009 000 B 92510009 000 B 92710009 000 B 93010009 000 B 93710009 000 B 93810009 000 B 94310009 000 B 94410009 000 B 94910009 000 B 96010009 000 B 96110009 000 B 96210009 000 B 96310009 000 B 96410009 000 B 96510009 000 B 96610009 000 B 96710009 000 B 96810009 000 B 98010009 000 B 98310009 000 B 99810009 000 B 99910009 000 B 100010009 000 B 100110009 000 B 102310009 000 B 102410009 000 B 1029
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (93 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
10009 000 B 930 (100090000B0930)
Commune
Arrelles (10009)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
930
Surface cadastrale (contenance)
2 181 m²
Surface calculée
2 157 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 10009 000 B 927 – 7 Grande Rue, 10340 ArrellesParcelle suivante : 10009 000 B 931