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Parcelle 09323 000 A 704

Vals (09323), section A

Contenance
2 400 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09323 000 A 27909323 000 A 28109323 000 A 28209323 000 A 28309323 000 A 28409323 000 A 28509323 000 A 28609323 000 A 28709323 000 A 28809323 000 A 28909323 000 A 29009323 000 A 29109323 000 A 29209323 000 A 29309323 000 A 29409323 000 A 47809323 000 A 64209323 000 A 67009323 000 A 67109323 000 A 67209323 000 A 67309323 000 A 67409323 000 A 67509323 000 A 68309323 000 A 68409323 000 A 68509323 000 A 68609323 000 A 68709323 000 A 68809323 000 A 68909323 000 A 69409323 000 A 69509323 000 A 69609323 000 A 69709323 000 A 69809323 000 A 69909323 000 A 70009323 000 A 70109323 000 A 70309323 000 A 70409323 000 A 70509323 000 A 70609323 000 A 70709323 000 A 70809323 000 A 70909323 000 A 71009323 000 A 71109323 000 A 71209323 000 A 71309323 000 A 71409323 000 A 71509323 000 A 71609323 000 A 71709323 000 A 71809323 000 A 72009323 000 A 72109323 000 A 72209323 000 A 130709323 000 A 130809323 000 A 133109323 000 A 134809323 000 A 145709323 000 A 150609323 000 A 150809323 000 A 151009323 000 A 151209323 000 A 153209323 000 A 1536
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09323 000 A 704 (093230000A0704)
Commune
Vals (09323)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
704
Surface cadastrale (contenance)
2 400 m²
Surface calculée
2 419 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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