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Parcelle 09314 000 ZD 113

Tourtrol (09314), section ZD

Contenance
4,4 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
09314 000 ZD 309314 000 ZD 609314 000 ZD 709314 000 ZD 809314 000 ZD 909314 000 ZD 1009314 000 ZD 1109314 000 ZD 1209314 000 ZD 1309314 000 ZD 1409314 000 ZD 1509314 000 ZD 1609314 000 ZD 2709314 000 ZD 2809314 000 ZD 2909314 000 ZD 3109314 000 ZD 3209314 000 ZD 3409314 000 ZD 3509314 000 ZD 3609314 000 ZD 4009314 000 ZD 4209314 000 ZD 4309314 000 ZD 4409314 000 ZD 4709314 000 ZD 4809314 000 ZD 4909314 000 ZD 5109314 000 ZD 9509314 000 ZD 10009314 000 ZD 10109314 000 ZD 10209314 000 ZD 10309314 000 ZD 10409314 000 ZD 10509314 000 ZD 10609314 000 ZD 10809314 000 ZD 11009314 000 ZD 11209314 000 ZD 11309314 000 ZD 11409314 000 ZD 11509314 000 ZD 11909314 000 ZD 12509314 000 ZD 12609314 000 ZD 12709314 000 ZD 12809314 000 ZD 13009314 000 ZD 13109314 000 ZD 13209314 000 ZD 13309314 000 ZD 13409314 000 ZD 13509314 000 ZD 13609314 000 ZD 13709314 000 ZD 13809314 000 ZD 13909314 000 ZD 14009314 000 ZD 14109314 000 ZD 14209314 000 ZD 14309314 000 ZD 14409314 000 ZD 14509314 000 ZD 14609314 000 ZD 147
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (41 % de la parcelle), moyenne (60 %)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
09314 000 ZD 113 (09314000ZD0113)
Commune
Tourtrol (09314)
Préfixe
000
Section
ZD
Numéro
113
Surface cadastrale (contenance)
4,4 ha
Surface calculée
4,4 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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