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Parcelle 09314 000 ZC 52

Tourtrol (09314), section ZC

Contenance
3 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
09314 000 ZC 1809314 000 ZC 2009314 000 ZC 2409314 000 ZC 2509314 000 ZC 2609314 000 ZC 2809314 000 ZC 2909314 000 ZC 3009314 000 ZC 3309314 000 ZC 3409314 000 ZC 3509314 000 ZC 3609314 000 ZC 3709314 000 ZC 4809314 000 ZC 4909314 000 ZC 5009314 000 ZC 5109314 000 ZC 5209314 000 ZC 5409314 000 ZC 5509314 000 ZC 5609314 000 ZC 5709314 000 ZC 5809314 000 ZC 5909314 000 ZC 6109314 000 ZC 6209314 000 ZC 6309314 000 ZC 6409314 000 ZC 6509314 000 ZC 6609314 000 ZC 6709314 000 ZC 6809314 000 ZC 6909314 000 ZC 7109314 000 ZC 7809314 000 ZC 7909314 000 ZC 8009314 000 ZC 8209314 000 ZC 8309314 000 ZC 8609314 000 ZC 9009314 000 ZC 9109314 000 ZC 9209314 000 ZC 9309314 000 ZC 9409314 000 ZC 9509314 000 ZC 9909314 000 ZC 10109314 000 ZC 10209314 000 ZC 10409314 000 ZC 10509314 000 ZC 10809314 000 ZC 12409314 000 ZC 13109314 000 ZC 14309314 000 ZC 14409314 000 ZC 14509314 000 ZC 14809314 000 ZC 14909314 000 ZC 15009314 000 ZC 15109314 000 ZC 15309314 000 ZC 15409314 000 ZC 16309314 000 ZC 16409314 000 ZC 165
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
09314 000 ZC 52 (09314000ZC0052)
Commune
Tourtrol (09314)
Préfixe
000
Section
ZC
Numéro
52
Surface cadastrale (contenance)
3 ha
Surface calculée
3 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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