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Parcelle 09314 000 ZC 4

Tourtrol (09314), section ZC

Contenance
1,3 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
09314 000 ZC 109314 000 ZC 209314 000 ZC 309314 000 ZC 409314 000 ZC 609314 000 ZC 709314 000 ZC 809314 000 ZC 909314 000 ZC 1009314 000 ZC 1109314 000 ZC 3409314 000 ZC 3509314 000 ZC 3609314 000 ZC 3709314 000 ZC 3909314 000 ZC 4109314 000 ZC 4409314 000 ZC 9709314 000 ZC 11509314 000 ZC 11709314 000 ZC 11909314 000 ZC 12209314 000 ZC 12309314 000 ZC 12709314 000 ZC 12809314 000 ZC 12909314 000 ZC 13209314 000 ZC 13309314 000 ZC 13409314 000 ZC 13509314 000 ZC 13609314 000 ZC 13709314 000 ZC 13809314 000 ZC 15509314 000 ZC 15609314 000 ZC 15709314 000 ZC 15809314 000 ZC 15909314 000 ZC 16009314 000 ZC 16109314 000 ZC 16609314 000 ZC 16709314 000 ZC 16809314 000 ZC 170
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (99 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
09314 000 ZC 4 (09314000ZC0004)
Commune
Tourtrol (09314)
Préfixe
000
Section
ZC
Numéro
4
Surface cadastrale (contenance)
1,3 ha
Surface calculée
1,3 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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