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Parcelle 09314 000 ZB 214

Tourtrol (09314), section ZB

Contenance
6,2 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
09314 000 ZB 4909314 000 ZB 5309314 000 ZB 5509314 000 ZB 5609314 000 ZB 5809314 000 ZB 5909314 000 ZB 6109314 000 ZB 6209314 000 ZB 6309314 000 ZB 6809314 000 ZB 7009314 000 ZB 7609314 000 ZB 7909314 000 ZB 8709314 000 ZB 9409314 000 ZB 9609314 000 ZB 9809314 000 ZB 9909314 000 ZB 11009314 000 ZB 11109314 000 ZB 11209314 000 ZB 11309314 000 ZB 11409314 000 ZB 11509314 000 ZB 11609314 000 ZB 11709314 000 ZB 11809314 000 ZB 11909314 000 ZB 12009314 000 ZB 12109314 000 ZB 12209314 000 ZB 12309314 000 ZB 13409314 000 ZB 14209314 000 ZB 14609314 000 ZB 14909314 000 ZB 15109314 000 ZB 15309314 000 ZB 15709314 000 ZB 15909314 000 ZB 16109314 000 ZB 16309314 000 ZB 16709314 000 ZB 16909314 000 ZB 17109314 000 ZB 18509314 000 ZB 18909314 000 ZB 19009314 000 ZB 19109314 000 ZB 19209314 000 ZB 19409314 000 ZB 19509314 000 ZB 19609314 000 ZB 19709314 000 ZB 19809314 000 ZB 19909314 000 ZB 20009314 000 ZB 20109314 000 ZB 20609314 000 ZB 20709314 000 ZB 20809314 000 ZB 20909314 000 ZB 21209314 000 ZB 21309314 000 ZB 214
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
dont 1 à cheval sur d’autres parcelles ; logements comptés pour le bâtiment entier
Hauteur à la gouttière
6,2 m

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
09314 000 ZB 214 (09314000ZB0214)
Commune
Tourtrol (09314)
Préfixe
000
Section
ZB
Numéro
214
Surface cadastrale (contenance)
6,2 ha
Surface calculée
6,2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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