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Parcelle 09314 000 ZB 35

Tourtrol (09314), section ZB

Contenance
2 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09314 000 ZB 1209314 000 ZB 1409314 000 ZB 1509314 000 ZB 1609314 000 ZB 1809314 000 ZB 2009314 000 ZB 2109314 000 ZB 2209314 000 ZB 2309314 000 ZB 2409314 000 ZB 2509314 000 ZB 2609314 000 ZB 2709314 000 ZB 2809314 000 ZB 2909314 000 ZB 3109314 000 ZB 3209314 000 ZB 3309314 000 ZB 3409314 000 ZB 3509314 000 ZB 3709314 000 ZB 3809314 000 ZB 3909314 000 ZB 4309314 000 ZB 4409314 000 ZB 4509314 000 ZB 4609314 000 ZB 4909314 000 ZB 5309314 000 ZB 5509314 000 ZB 5609314 000 ZB 5709314 000 ZB 5809314 000 ZB 5909314 000 ZB 6109314 000 ZB 6209314 000 ZB 6309314 000 ZB 9309314 000 ZB 9609314 000 ZB 9809314 000 ZB 9909314 000 ZB 10409314 000 ZB 11009314 000 ZB 12509314 000 ZB 13409314 000 ZB 15309314 000 ZB 15909314 000 ZB 16109314 000 ZB 16309314 000 ZB 17109314 000 ZB 17309314 000 ZB 17909314 000 ZB 18109314 000 ZB 18309314 000 ZB 18709314 000 ZB 20209314 000 ZB 20309314 000 ZB 20409314 000 ZB 20509314 000 ZB 21509314 000 ZB 21609314 000 ZB 21709314 000 ZB 218
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09314 000 ZB 35 (09314000ZB0035)
Commune
Tourtrol (09314)
Préfixe
000
Section
ZB
Numéro
35
Surface cadastrale (contenance)
2 ha
Surface calculée
2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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