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Parcelle 09263 000 A 1048

Saint-Jean-du-Castillonnais (09263), section A

Contenance
196 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
09263 000 A 101409263 000 A 101509263 000 A 103009263 000 A 103309263 000 A 103409263 000 A 104509263 000 A 104609263 000 A 104709263 000 A 104809263 000 A 104909263 000 A 105109263 000 A 105309263 000 A 105409263 000 A 105709263 000 A 105809263 000 A 105909263 000 A 106009263 000 A 106109263 000 A 106209263 000 A 112709263 000 A 130709263 000 A 144109263 000 A 144209263 000 A 146809263 000 A 147009263 000 A 147109263 000 A 147209263 000 A 147309263 000 A 147409263 000 A 1475
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
09263 000 A 1048 (092630000A1048)
Commune
Saint-Jean-du-Castillonnais (09263)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
1048
Surface cadastrale (contenance)
196 m²
Surface calculée
198 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09263 000 A 1047 – 2 Carrèra de Nougarol, 09800 Saint-Jean-du-CastillonnaisParcelle suivante : 09263 000 A 1049 – 2 Carrè dera Hount, 09800 Saint-Jean-du-Castillonnais