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Parcelle 09263 000 A 3

Saint-Jean-du-Castillonnais (09263), section A

Contenance
36,1 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09263 000 A 109263 000 A 209263 000 A 309263 000 A 609263 000 A 709263 000 A 809263 000 A 909263 000 A 1009263 000 A 1109263 000 A 1209263 000 A 1309263 000 A 1409263 000 A 1509263 000 A 1609263 000 A 2009263 000 A 2109263 000 A 2209263 000 A 2309263 000 A 2409263 000 A 2509263 000 A 2609263 000 A 2709263 000 A 2809263 000 A 2909263 000 A 3009263 000 A 3109263 000 A 3209263 000 A 3309263 000 A 3409263 000 A 3909263 000 A 4009263 000 A 4109263 000 A 4709263 000 A 79809263 000 A 79909263 000 A 80009263 000 A 80109263 000 A 80309263 000 A 80409263 000 A 80509263 000 A 80609263 000 A 80709263 000 A 80809263 000 A 80909263 000 A 81009263 000 A 81109263 000 A 81209263 000 A 81309263 000 A 81409263 000 A 81709263 000 A 81809263 000 A 81909263 000 A 82009263 000 A 82109263 000 A 84509263 000 A 84609263 000 A 84709263 000 A 84809263 000 A 84909263 000 A 85009263 000 A 85109263 000 A 85209263 000 A 85309263 000 A 85409263 000 A 85509263 000 A 85609263 000 A 85709263 000 A 85809263 000 A 85909263 000 A 86009263 000 A 86109263 000 A 86209263 000 A 86309263 000 A 86409263 000 A 86509263 000 A 86609263 000 A 86709263 000 A 86809263 000 A 86909263 000 A 87009263 000 A 87109263 000 A 144409263 000 A 144509263 000 A 144609263 000 A 1447
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Forêt de protection
moins de 1 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09263 000 A 3 (092630000A0003)
Commune
Saint-Jean-du-Castillonnais (09263)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
3
Surface cadastrale (contenance)
36,1 ha
Surface calculée
36,6 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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