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Parcelle 09223 000 Z 910

Oust (09223), section Z

Contenance
1,1 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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09223 000 Z 109223 000 Z 209223 000 Z 309223 000 Z 409223 000 Z 9809223 000 Z 9909223 000 Z 10009223 000 Z 10109223 000 Z 10209223 000 Z 10309223 000 Z 55809223 000 Z 58309223 000 Z 60609223 000 Z 60709223 000 Z 61409223 000 Z 61509223 000 Z 61609223 000 Z 63409223 000 Z 63509223 000 Z 63909223 000 Z 64009223 000 Z 64109223 000 Z 64709223 000 Z 64809223 000 Z 64909223 000 Z 65009223 000 Z 65109223 000 Z 65209223 000 Z 65709223 000 Z 65809223 000 Z 65909223 000 Z 66009223 000 Z 66109223 000 Z 66209223 000 Z 66309223 000 Z 66409223 000 Z 66609223 000 Z 66709223 000 Z 66909223 000 Z 68709223 000 Z 68809223 000 Z 68909223 000 Z 69009223 000 Z 69109223 000 Z 69209223 000 Z 69309223 000 Z 69409223 000 Z 69509223 000 Z 69609223 000 Z 69709223 000 Z 69809223 000 Z 70409223 000 Z 72809223 000 Z 73609223 000 Z 74409223 000 Z 74909223 000 Z 75009223 000 Z 76209223 000 Z 76309223 000 Z 76709223 000 Z 90309223 000 Z 90409223 000 Z 90509223 000 Z 90609223 000 Z 90709223 000 Z 90809223 000 Z 90909223 000 Z 91009223 000 Z 96309223 000 Z 96909223 000 Z 97009223 000 Z 98509223 000 Z 98609223 000 Z 98709223 000 Z 98809223 000 Z 98909223 000 Z 99009223 000 Z 99109223 000 Z 99209223 000 Z 99709223 000 Z 99809223 000 Z 99909223 000 Z 100009223 000 Z 100109223 000 Z 100209223 000 Z 100309223 000 Z 1095
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

75 % de la parcelle
Document : 09223_PLU_20100528

UBa – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

14 % de la parcelle
Document : 09223_PLU_20100528

UB – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

10 % de la parcelle
Document : 09223_PLU_20100528

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Oust – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09223 000 Z 910 (092230000Z0910)
Commune
Oust (09223)
Préfixe
000
Section
Z
Numéro
910
Surface cadastrale (contenance)
1,1 ha
Surface calculée
1,2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (09223_PLU_20100528)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09223 000 Z 909Parcelle suivante : 09223 000 Z 911