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Parcelle 09223 000 Z 586

Oust (09223), section Z

Contenance
3 866 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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09223 000 Z 9009223 000 Z 9209223 000 Z 9309223 000 Z 9409223 000 Z 9509223 000 Z 58009223 000 Z 58609223 000 Z 61709223 000 Z 61809223 000 Z 61909223 000 Z 62709223 000 Z 62809223 000 Z 63109223 000 Z 63209223 000 Z 63609223 000 Z 68509223 000 Z 71009223 000 Z 71109223 000 Z 72309223 000 Z 73209223 000 Z 74509223 000 Z 74609223 000 Z 75109223 000 Z 75309223 000 Z 75509223 000 Z 75609223 000 Z 76009223 000 Z 77309223 000 Z 77409223 000 Z 82509223 000 Z 82609223 000 Z 82709223 000 Z 82809223 000 Z 82909223 000 Z 83009223 000 Z 83109223 000 Z 83209223 000 Z 85609223 000 Z 87009223 000 Z 90109223 000 Z 90209223 000 Z 92909223 000 Z 93009223 000 Z 93109223 000 Z 93209223 000 Z 93309223 000 Z 93409223 000 Z 93509223 000 Z 93609223 000 Z 93709223 000 Z 93809223 000 Z 93909223 000 Z 94009223 000 Z 94109223 000 Z 94209223 000 Z 94309223 000 Z 94409223 000 Z 94509223 000 Z 100409223 000 Z 100509223 000 Z 101009223 000 Z 102709223 000 Z 102809223 000 Z 103009223 000 Z 104109223 000 Z 104209223 000 Z 104309223 000 Z 105209223 000 Z 105309223 000 Z 106009223 000 Z 106109223 000 Z 106309223 000 Z 106509223 000 Z 106609223 000 Z 108009223 000 Z 108109223 000 Z 108809223 000 Z 108909223 000 Z 109009223 000 Z 109109223 000 Z 109209223 000 Z 109309223 000 Z 1094
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

62 % de la parcelle
Document : 09223_PLU_20100528

UB – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

38 % de la parcelle
Document : 09223_PLU_20100528

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Oust – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09223 000 Z 586 (092230000Z0586)
Commune
Oust (09223)
Préfixe
000
Section
Z
Numéro
586
Surface cadastrale (contenance)
3 866 m²
Surface calculée
3 999 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (09223_PLU_20100528)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09223 000 Z 583Parcelle suivante : 09223 000 Z 590