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Parcelle 09223 000 Z 160

Oust (09223), section Z

Contenance
4 276 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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09223 000 Z 11609223 000 Z 11709223 000 Z 11809223 000 Z 11909223 000 Z 12109223 000 Z 12509223 000 Z 12709223 000 Z 12909223 000 Z 13009223 000 Z 13109223 000 Z 13209223 000 Z 13309223 000 Z 13409223 000 Z 13509223 000 Z 13609223 000 Z 13809223 000 Z 14109223 000 Z 14409223 000 Z 14609223 000 Z 14709223 000 Z 14809223 000 Z 15009223 000 Z 15509223 000 Z 15609223 000 Z 15709223 000 Z 15909223 000 Z 16009223 000 Z 16209223 000 Z 16309223 000 Z 16409223 000 Z 16509223 000 Z 16609223 000 Z 16709223 000 Z 16809223 000 Z 16909223 000 Z 17009223 000 Z 17109223 000 Z 17209223 000 Z 17309223 000 Z 17509223 000 Z 17609223 000 Z 20109223 000 Z 20209223 000 Z 20309223 000 Z 20609223 000 Z 53109223 000 Z 53209223 000 Z 53409223 000 Z 57109223 000 Z 57609223 000 Z 80909223 000 Z 83809223 000 Z 88709223 000 Z 88809223 000 Z 89009223 000 Z 91509223 000 Z 91609223 000 Z 91709223 000 Z 91809223 000 Z 91909223 000 Z 92009223 000 Z 92109223 000 Z 92209223 000 Z 92309223 000 Z 92409223 000 Z 92509223 000 Z 96809223 000 Z 100609223 000 Z 107109223 000 Z 107209223 000 Z 107309223 000 Z 107409223 000 Z 107509223 000 Z 107609223 000 Z 107709223 000 Z 1078
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

99 % de la parcelle
Document : 09223_PLU_20100528

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Oust – 55 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09223 000 Z 160 (092230000Z0160)
Commune
Oust (09223)
Préfixe
000
Section
Z
Numéro
160
Surface cadastrale (contenance)
4 276 m²
Surface calculée
4 273 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (09223_PLU_20100528)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09223 000 Z 159Parcelle suivante : 09223 000 Z 162