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Parcelle 09223 000 X 673

Oust (09223), section X

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n'ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n'est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

09223 000 X 209223 000 X 309223 000 X 409223 000 X 509223 000 X 609223 000 X 709223 000 X 809223 000 X 909223 000 X 1009223 000 X 1109223 000 X 1209223 000 X 1309223 000 X 1409223 000 X 1509223 000 X 1609223 000 X 1709223 000 X 1809223 000 X 1909223 000 X 2009223 000 X 2109223 000 X 2209223 000 X 2309223 000 X 2409223 000 X 2509223 000 X 2609223 000 X 2709223 000 X 2809223 000 X 2909223 000 X 3009223 000 X 3109223 000 X 3209223 000 X 3509223 000 X 3609223 000 X 3709223 000 X 3809223 000 X 3909223 000 X 4009223 000 X 4109223 000 X 4209223 000 X 4309223 000 X 4409223 000 X 4509223 000 X 4609223 000 X 7309223 000 X 9209223 000 X 10209223 000 X 10709223 000 X 11009223 000 X 11109223 000 X 11209223 000 X 11309223 000 X 11409223 000 X 11509223 000 X 62509223 000 X 65609223 000 X 65809223 000 X 65909223 000 X 66109223 000 X 66209223 000 X 66309223 000 X 66409223 000 X 66809223 000 X 66909223 000 X 67009223 000 X 67109223 000 X 67209223 000 X 67309223 000 X 67409223 000 X 67509223 000 X 67609223 000 X 67709223 000 X 67809223 000 X 67909223 000 X 68009223 000 X 68109223 000 X 76309223 000 X 78609223 000 X 80609223 000 X 80809223 000 X 80909223 000 X 81009223 000 X 81109223 000 X 82709223 000 X 86909223 000 X 87009223 000 X 87109223 000 X 87209223 000 X 87909223 000 X 88109223 000 X 88209223 000 X 88309223 000 X 88409223 000 X 88709223 000 X 88809223 000 X 88909223 000 X 89009223 000 X 89109223 000 X 89209223 000 X 89309223 000 X 89409223 000 X 89509223 000 X 896
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d'après le cadastre.

Voir sur la carte

Identification

Référence cadastrale
09223 000 X 673 (092230000X0673)
Commune
Oust (09223)
Préfixe
000
Section
X
Numéro
673
Surface cadastrale (contenance)
3,5 ha
Surface calculée
3,5 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n'est rattachée à cette parcelle.

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle · Document : 09223_PLU_20100528

Prescriptions du PLU

Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme

Informations du PLU

Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme

Servitudes d'utilité publique

Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme

Informations indicatives, d'après l'extraction du Géoportail de l'Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d'urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Risques

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Oust – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l'exposition est forte, plus des précautions de construction s'imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l'Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Ces informations sont indicatives et n'ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l'état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Établir l'état des risques (ERRIAL) sur Géorisques · Connaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Urbanisme de la commune

Document d'urbanisme
Plan local d'urbanisme (PLU) (09223_PLU_20100528)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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