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Parcelle 09223 000 X 279

Oust (09223), section X

Contenance
2,9 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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09223 000 X 15809223 000 X 24509223 000 X 24609223 000 X 24709223 000 X 24809223 000 X 24909223 000 X 25009223 000 X 25109223 000 X 25209223 000 X 25309223 000 X 25409223 000 X 25509223 000 X 25609223 000 X 25709223 000 X 25809223 000 X 25909223 000 X 26009223 000 X 26109223 000 X 26209223 000 X 26409223 000 X 26509223 000 X 26609223 000 X 26709223 000 X 26809223 000 X 26909223 000 X 27009223 000 X 27109223 000 X 27209223 000 X 27309223 000 X 27409223 000 X 27509223 000 X 27609223 000 X 27709223 000 X 27809223 000 X 27909223 000 X 28009223 000 X 28109223 000 X 28209223 000 X 28309223 000 X 28409223 000 X 28509223 000 X 28809223 000 X 28909223 000 X 29009223 000 X 29109223 000 X 29209223 000 X 29309223 000 X 29409223 000 X 29509223 000 X 29609223 000 X 29709223 000 X 29809223 000 X 29909223 000 X 30009223 000 X 30109223 000 X 30209223 000 X 30309223 000 X 30409223 000 X 30509223 000 X 30609223 000 X 30709223 000 X 30809223 000 X 30909223 000 X 31009223 000 X 31109223 000 X 31209223 000 X 31309223 000 X 31409223 000 X 31709223 000 X 32009223 000 X 80509223 000 X 82109223 000 X 82209223 000 X 82309223 000 X 82409223 000 X 867
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 09223_PLU_20100528

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09223 000 X 279 (092230000X0279)
Commune
Oust (09223)
Préfixe
000
Section
X
Numéro
279
Surface cadastrale (contenance)
2,9 ha
Surface calculée
2,9 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (09223_PLU_20100528)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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