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Parcelle 09223 000 X 53

Oust (09223), section X

Contenance
3,2 ha
Zone du PLU
NlZone naturelle et forestière (N)
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09223 000 X 309223 000 X 409223 000 X 509223 000 X 609223 000 X 709223 000 X 809223 000 X 909223 000 X 1009223 000 X 1109223 000 X 1209223 000 X 1509223 000 X 1709223 000 X 1809223 000 X 1909223 000 X 2009223 000 X 2109223 000 X 2209223 000 X 2309223 000 X 2409223 000 X 2509223 000 X 2609223 000 X 2709223 000 X 2809223 000 X 2909223 000 X 3009223 000 X 3109223 000 X 3209223 000 X 3309223 000 X 3409223 000 X 3509223 000 X 3609223 000 X 3709223 000 X 3809223 000 X 3909223 000 X 4009223 000 X 4109223 000 X 4209223 000 X 4309223 000 X 4409223 000 X 4509223 000 X 4609223 000 X 4709223 000 X 4809223 000 X 4909223 000 X 5009223 000 X 5109223 000 X 5209223 000 X 5309223 000 X 5509223 000 X 5609223 000 X 5709223 000 X 5809223 000 X 6009223 000 X 6109223 000 X 6209223 000 X 6309223 000 X 6409223 000 X 6509223 000 X 6609223 000 X 6709223 000 X 6809223 000 X 7309223 000 X 9209223 000 X 11009223 000 X 11609223 000 X 11709223 000 X 11809223 000 X 32209223 000 X 32409223 000 X 62509223 000 X 62609223 000 X 67709223 000 X 67809223 000 X 67909223 000 X 68009223 000 X 68109223 000 X 72709223 000 X 72809223 000 X 82509223 000 X 82609223 000 X 87309223 000 X 87409223 000 X 88509223 000 X 88609223 000 X 888
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Nl – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

80 % de la parcelle
Document : 09223_PLU_20100528

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

19 % de la parcelle
Document : 09223_PLU_20100528

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
7 bâtiments
Usage
Commerces et services, résidentiel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 7,8 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
6
Construction
1975 – 1999

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Oust – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09223 000 X 53 (092230000X0053)
Commune
Oust (09223)
Préfixe
000
Section
X
Numéro
53
Surface cadastrale (contenance)
3,2 ha
Surface calculée
3,1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (09223_PLU_20100528)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09223 000 X 52Parcelle suivante : 09223 000 X 55