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Parcelle 09223 000 D 558

Oust (09223), section D

Contenance
1,3 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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09223 000 D 46509223 000 D 46609223 000 D 46709223 000 D 46809223 000 D 46909223 000 D 47009223 000 D 47109223 000 D 48109223 000 D 48209223 000 D 48309223 000 D 48409223 000 D 48509223 000 D 48609223 000 D 48709223 000 D 49609223 000 D 49709223 000 D 49809223 000 D 49909223 000 D 50509223 000 D 50909223 000 D 51009223 000 D 51309223 000 D 51409223 000 D 51509223 000 D 51609223 000 D 51709223 000 D 51809223 000 D 51909223 000 D 52009223 000 D 52109223 000 D 52209223 000 D 52309223 000 D 52409223 000 D 52509223 000 D 52609223 000 D 52709223 000 D 52809223 000 D 52909223 000 D 53009223 000 D 53109223 000 D 53209223 000 D 53309223 000 D 53409223 000 D 53509223 000 D 53609223 000 D 53709223 000 D 53809223 000 D 53909223 000 D 54009223 000 D 54109223 000 D 54209223 000 D 54309223 000 D 54409223 000 D 54509223 000 D 54609223 000 D 54709223 000 D 54809223 000 D 54909223 000 D 55009223 000 D 55109223 000 D 55209223 000 D 55309223 000 D 55409223 000 D 55509223 000 D 55609223 000 D 55709223 000 D 55809223 000 D 55909223 000 D 56009223 000 D 56109223 000 D 56209223 000 D 56309223 000 D 56409223 000 D 56509223 000 D 56609223 000 D 56709223 000 D 56809223 000 D 56909223 000 D 57009223 000 D 57109223 000 D 57209223 000 D 57309223 000 D 57409223 000 D 57509223 000 D 57609223 000 D 57709223 000 D 57809223 000 D 57909223 000 D 58009223 000 D 58109223 000 D 58209223 000 D 58309223 000 D 58409223 000 D 58509223 000 D 58609223 000 D 58709223 000 D 60509223 000 D 60709223 000 D 72309223 000 D 73209223 000 D 73309223 000 D 73409223 000 D 73509223 000 D 73609223 000 D 73709223 000 D 73809223 000 D 76109223 000 D 113309223 000 D 117209223 000 D 118009223 000 D 118109223 000 D 118209223 000 D 118309223 000 D 118409223 000 D 1185
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 09223_PLU_20100528

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09223 000 D 558 (092230000D0558)
Commune
Oust (09223)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
558
Surface cadastrale (contenance)
1,3 ha
Surface calculée
1,3 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (09223_PLU_20100528)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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