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Parcelle 09223 000 D 444

Oust (09223), section D

Contenance
5 670 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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09223 000 D 23509223 000 D 23609223 000 D 23809223 000 D 23909223 000 D 26909223 000 D 27009223 000 D 27209223 000 D 27309223 000 D 42209223 000 D 42309223 000 D 42409223 000 D 42509223 000 D 42609223 000 D 42709223 000 D 42809223 000 D 43109223 000 D 43209223 000 D 43709223 000 D 43909223 000 D 44009223 000 D 44109223 000 D 44209223 000 D 44309223 000 D 44409223 000 D 44509223 000 D 44609223 000 D 44709223 000 D 44809223 000 D 44909223 000 D 62609223 000 D 62709223 000 D 62809223 000 D 62909223 000 D 63309223 000 D 63409223 000 D 63509223 000 D 63709223 000 D 63809223 000 D 63909223 000 D 64009223 000 D 64109223 000 D 64209223 000 D 64309223 000 D 64409223 000 D 64509223 000 D 64609223 000 D 64709223 000 D 64809223 000 D 65009223 000 D 65109223 000 D 117609223 000 D 117709223 000 D 118609223 000 D 118709223 000 D 121309223 000 D 149409223 000 D 149609223 000 D 149709223 000 D 149909223 000 D 150009223 000 D 150109223 000 D 150209223 000 D 150309223 000 D 150409223 000 D 150509223 000 D 150609223 000 D 150709223 000 D 1508
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

99 % de la parcelle
Document : 09223_PLU_20100528

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09223 000 D 444 (092230000D0444)
Commune
Oust (09223)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
444
Surface cadastrale (contenance)
5 670 m²
Surface calculée
5 731 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (09223_PLU_20100528)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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