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Parcelle 09223 000 D 366

Oust (09223), section D

Contenance
3 794 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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09223 000 D 9009223 000 D 9109223 000 D 9209223 000 D 9309223 000 D 9409223 000 D 16709223 000 D 17009223 000 D 18109223 000 D 31909223 000 D 32009223 000 D 32209223 000 D 32309223 000 D 32409223 000 D 33509223 000 D 34009223 000 D 34109223 000 D 34209223 000 D 34309223 000 D 34409223 000 D 34509223 000 D 34609223 000 D 34909223 000 D 35009223 000 D 35109223 000 D 35209223 000 D 35309223 000 D 35409223 000 D 35509223 000 D 35609223 000 D 35709223 000 D 35809223 000 D 35909223 000 D 36009223 000 D 36109223 000 D 36209223 000 D 36309223 000 D 36509223 000 D 36609223 000 D 36709223 000 D 36809223 000 D 37009223 000 D 37109223 000 D 37209223 000 D 37309223 000 D 37409223 000 D 37509223 000 D 37609223 000 D 37709223 000 D 37809223 000 D 37909223 000 D 38009223 000 D 38109223 000 D 38209223 000 D 38309223 000 D 38409223 000 D 38509223 000 D 38609223 000 D 38709223 000 D 38909223 000 D 39009223 000 D 39109223 000 D 39209223 000 D 40309223 000 D 40409223 000 D 40509223 000 D 40609223 000 D 40709223 000 D 40809223 000 D 40909223 000 D 41009223 000 D 106109223 000 D 106209223 000 D 107309223 000 D 116309223 000 D 116509223 000 D 116609223 000 D 116709223 000 D 116909223 000 D 117509223 000 D 119309223 000 D 121009223 000 D 1211
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 09223_PLU_20100528

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Croix datée de 1641 – 100 % de la parcelle
Monument historique et ses abords
Eglise de Vic – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Oust – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09223 000 D 366 (092230000D0366)
Commune
Oust (09223)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
366
Surface cadastrale (contenance)
3 794 m²
Surface calculée
3 848 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (09223_PLU_20100528)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09223 000 D 365Parcelle suivante : 09223 000 D 367